Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DELTO
DELTO S.A.

Numéro de dépôt :
1600206
Date de dépôt :
07/06/1990
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
07/06/2000
DELTO de DELTO

Présentation de la marque DELTO

Déposée le 7 juin 1990 par la Société Anonyme (SA) DELTO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « DELTO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) DELTO domicilié(e) ZAC des Grands Clos, 37420 AVOINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Yves ROY - France.

La marque DELTO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1600206.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DELTO est expirée depuis le 7 juin 2000.

DELTO a également déposé les autres marques suivantes : DELTO


DELTO S.A. - ZAC des Grands Clos, 37420 AVOINE - France


Monsieur Yves ROY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-50

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